Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
RCNM - RACING Club Narbonne Méditerranée
RACING CLUB NARBONNE MEDITERRANEE
Numéro de dépôt :
98736538
Date de dépôt :
11/06/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque RCNM - RACING Club Narbonne Méditerranée
Déposée le 11 juin 1998 par la société RACING CLUB NARBONNE MEDITERRANEE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « RCNM - RACING Club Narbonne Méditerranée »
Le déposant est la société RACING CLUB NARBONNE MEDITERRANEE domicilié(e) Stade Cassayet, Rue Gay Lussac, 11100 NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 452 329 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Président Gérard BERTRAND - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RACING CLUB NARBONNE MEDITERRANEE - Stade Cassayet, Rue Gay Lussac, 11100 NARBONNE - France - SIREN 387452329
Monsieur le Président Gérard BERTRAND - France
Inscription le 16 août 2000 - Rejet total n°305586 - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 2000-08-16
Photographies d'une équipe d'un joueur, d'un produit, autocollants, affiches, posters Tee-shirt, sweat-shirt, blouson Coupe-vent, chaussettes, chaussures, pantalon, short, bermudas, chemises, polo à manches courtes, polo à manches longues, cravates, blasers, vestes, chemisettes, caleçons, écharpes Briquets plaqués, porte clefs fantaisie Pare soleil, parfumettes Livre, revue.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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